Ville Ban Saint Martin, Moselle

Ban Saint-Martin : Conseil Municipal le 25 mai

Séance à 20H au Ru-Ban

Ordre du jour :

Finances

1. Décision modificative n°1

2. Subventions aux associations

3. Réhabilitation du gymnase : quitus à la S.E.B.L

4. Créances irrécouvrables

5. Demande de subvention DETR : jeux et travaux dans les écoles élémentaires

6. Maisons fleuries : modalités d’organisation du concours

7. Jeunesse : tarification du centre aéré

Intercommunalité

8. Pacte de gouvernance entre Metz Métropole et ses communes

09. Adhésion des communes de Lorry-Mardigny et Roncourt à Metz Métropole

10. Conseil Départemental : adhésion au programme Fusée pour les écoles

11. Police intercommunale : convention de mise en commun – avenant n°1

12. Modification des circonscriptions territoriales de l’EPCAAL

13. Urbanisme : régularisation de délaissés de terrains

14. Décisions et informations du Maire

 

Dernière mise à jour : 25/05/2021

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Publication originale intégrale : ban-saint-martin.fr



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