Ville Ban Saint Martin, Moselle

Ban Saint-Martin : Conseil Municipal le 08 décembre

Séance à 20H au Ru-Ban

Ordre du jour :

1. Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal

2. Désignation d’un représentant à la Fondation Bompard

3. Ecoles : adoption de nouveaux horaires scolaires

4. Modification des règlements intérieurs périscolaire et mercredis éducatifs

 5. Tarifs des mercredis éducatifs 

6. Amortissement des attributions de compensation d’investissement

7. Montant maximum des cadeaux pour le corps enseignant et membres associatifs

8. Remboursement de frais avancés par un élu municipal

9. Adoption de nouveaux statuts de Metz Métropole

Décisions et informations du Maire

Dernière mise à jour : 03/12/2020

Retour à la liste des résultats

Publication originale intégrale : ban-saint-martin.fr



PARTAGER CET ARTICLE :