ministere education

Au BO du 17 juin 2021 : le Pass’Sport et le programme biennal des commissions professionnelles consultatives

Pass’Sport : déploiement du dispositif en 2021

Pass’Sport est un dispositif d’aide à la pratique sportive en faveur des jeunes. Il s’adresse aux publics éloignés de la pratique sportive, situation renforcée par la crise sanitaire et économique. C’est un marqueur fort du plan pour l’égalité des chances de 2021. Le déploiement du dispositif Pass’Sport constitue également une mesure de relance en réponse aux attentes du mouvement sportif amateur fortement touché par la crise.

Une instruction ministérielle présente :

le dispositif Pass’Sport
le pilotage et le financement du Pass’Sport
l’information des bénéficiaires et le parcours usager
Les missions des structures d’accueil
le processus de paiement et tiers payeurs
les prochaines étapes
le calendrier de mise en œuvre
etc.
Pass’Sport : déploiement du dispositif en 2021

Diplômes professionnels : programme biennal des commissions professionnelles consultatives pour 2021-2022

Depuis septembre 2019, en application de la loi “Pour la liberté de choisir son avenir professionnel”, 11 commissions professionnelles consultatives (CPC) communes à plusieurs ministères sont créées. Elles sont chargées d’examiner les projets de création, de révision ou de suppression de diplômes et titres à finalité professionnelle délivrés au nom de l’État. Une note de service précise le programme biennal des CPC pour 2021-2022.

Diplômes professionnels : programme biennal des commissions professionnelles consultatives pour 2021-2022

Sommaire du BOLe sommaire complet du Bulletin officiel n°24 du 17 juin 2021

 

Publication originale intégrale : education.gouv.fr



PARTAGER CET ARTICLE :